Conditions Générales D’Utilisation
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site web https://arambhana.com/ (ci-après dénommé “le Site”) exploité par Arambhana, une société par actions simplifiée enregistrée en France sous le numéro SIREN 899 460 109, dont le siège social est situé au 3 Bd de Sébastopol, 75001 Paris, France (ci-après dénommée “nous”, “notre” ou “nos”). En utilisant le Site, vous acceptez implicitement ces CGU dans leur intégralité. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces CGU ou avec une partie de celles-ci, veuillez ne pas utiliser le Site.
2. Accès au Site
L’accès au Site est autorisé de manière temporaire et nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier les services que nous proposons sur le Site sans préavis. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’indisponibilité temporaire du Site pour quelque raison que ce soit.
3. Utilisation du Site
En utilisant le Site, vous acceptez de ne pas utiliser le contenu ou les services à des fins illégales ou non autorisées et de respecter toutes les lois, règles et réglementations applicables.
4. Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site et à son contenu, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, sont la propriété exclusive d’Arambhana ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et les marques déposées applicables.
5. Liens vers des sites tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu, leur exactitude ou leur fonctionnement.
6. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le Site, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages pour perte de profits, de données ou d’utilisation, ou tout autre dommage de quelque nature que ce soit, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.
7. Modification des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment en publiant les modifications sur le Site. Il vous incombe de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications. En continuant à utiliser le Site après la publication des modifications, vous acceptez implicitement les CGU modifiées.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Ces CGU sont régies et interprétées conformément au droit français. Tout litige découlant de ou lié à ces CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces CGU, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@arambhana.com.